Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS
/
RR HOTEL LES ROCHES ROUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RR HOTEL LES ROCHES ROUGES
ACS, SARL

Numéro de dépôt :
3818878
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
RR HOTEL LES ROCHES ROUGES de ACS

Présentation de la marque RR HOTEL LES ROCHES ROUGES

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RR HOTEL LES ROCHES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS domicilié(e) 90 BD 36eme Div du Texas Le Dramont - 83530 - AGAY SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 351 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS domicilié(e) 90 BD 36eme Div du Texas Le Dramont - 83530 - AGAY SAINT RAPHAEL - France.

La marque RR HOTEL LES ROCHES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RR HOTEL LES ROCHES ROUGES est expirée depuis le 29 mars 2021.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , CHOU CHOU , LA CAVE DU SOMMELIER


ACS, SARL - 90 BD 36eme Div du Texas Le Dramont - 83530 - AGAY SAINT RAPHAEL - France - SIREN 521351411


ACS - 90 BD 36eme Div du Texas Le Dramont - 83530 - AGAY SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 15 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661867 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Inscription le 21 janvier 2019 - Constitution de gage n°746473 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Inscription le 27 septembre 2019 - Radiation de gage n°769674 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.